Accès Pro
Ce recensement couvre 6 148 titres miniers sur 9 656 communes et 129 substances, avec 631 titulaires identifies par un SIREN. Il porte ce que le cadastre officiel ne rend pas : la lecture par commune, par substance et par titulaire.
Disponible aujourd'hui
- Bureaux d'etudes, geologues, conseils — Le passe minier d'un territoire, par substance et par type de titre, avec l'emprise calculee commune par commune.
- Demandes de proprietaires, d'acheteurs et de collectivites — Ils nous disent leur commune, leur situation et leur echeance.
- Export du recensement (CSV) — Les 6 148 titres avec type, domaine, statut, substances, communes couvertes et emprise calculee, titulaire et SIREN lorsqu'ils existent.
- Le croisement substance x territoire — 129 substances rapportees a 100 departements et 9 656 communes — un decoupage qu'aucune vue officielle ne rend.
Pas encore construit — sur demande
Ces points supposent une couche serveur qui n'existe pas aujourd'hui. Nous les listons pour que ce qui manque soit clair.
- Le lien avec la parcelle cadastrale — La source donne un perimetre et une surface calculee par commune, jamais une parcelle.
- Les dates des titres — Absentes des 32 colonnes : ni debut, ni fin, ni echeance.
- L'etat du sous-sol — L'apres-mine releve d'autres services et d'autres jeux de donnees.
- Les titulaires personnes physiques — Ecartes par prudence : nous ne nommons que ce qui porte un SIREN.
Prix
Prix sur demande.
Un accès Pro ne change ni la présence ni l'ordre dans ce recensement. Cette limite est ferme.
Vous ne cherchez pas des demandes, mais les données ?
Cette page traite votre liste. Qui a besoin du jeu de données complet — pour un système d'IA, un outil interne ou une étude — trouvera l'étendue, les champs, le format et le mode de livraison sur la page des données.