A quel titre minier correspond cette reference ?

Tapez un nom de commune, un code INSEE, un nom de titre, un SIREN ou une reference administrative (Camino, RNTM, DEAL). Nous indexons 35 140 cles.

Sans JavaScript, ce champ ne fait rien : passez par les pages de departement et de commune.

Qu'est-ce que ce code ?

Un titre minier porte plusieurs identifiants selon le service qui le manipule : l'identifiant Camino (present sur 100 % des titres), la reference RNTM du registre national des titres miniers (52,4 %) et la reference DEAL (20,2 %). Ce champ accepte les trois.

Il rend le titre, son type, son domaine, son statut, les substances visees, les communes couvertes et le titulaire lorsqu'il porte un SIREN.

Trois reserves. Un titre n'est pas une mine en activite : 4 871 des 6 148 titres sont echus. Un titre echu n'est pas un site depollue. Et aucune de ces references ne circule largement — a la difference d'un SIRET, elles se rencontrent surtout dans les actes prefectoraux et les dossiers d'instruction : ce resolveur sert un public etroit, et nous preferons le dire.

Le jeu de donnees complet et son export →

Millésime interrogé : 2026-08-19. Un code absent de ce millésime est signalé comme introuvable — nous ne rendons jamais une réponse approchée.